Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBUT
S.A. Henri MALSERT

Numéro de dépôt :
1063554
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque TUBUT

Déposée le 28 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) Henri MALSERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « TUBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Henri MALSERT domicilié(e) (S.A.), 49 rue Cuvier 69006 LYON. - France.

La marque TUBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TUBUT est expirée depuis le 28 juillet 1988.

Henri MALSERT a également déposé les autres marques suivantes : VISOBLIQUE , AZV , L OBLIQUE AZ , MAGNETIC OBLIQUE , TUB , GIR OBLIQUE , POS OBLIQUE , AZI , AZH , GAIN OPTIC


S.A. Henri MALSERT - (S.A.), 49 rue Cuvier 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Inscription - Transmission de propriété n°11349 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°116714 - Publication au BOPI

Dossiers de classement.